Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur joao rodrigues et monsieur jerome satge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PIECES AUTOS COMPARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur joao rodrigues domicilié(e) 31 rue des champs druets - 95240 - cormeilles en parisis - France et monsieur jerome satge domicilié(e) 3 rue conde - 95160 - montmorency - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome satge domicilié(e) 3 rue conde - 95160 - montmorency - France.
La marque PIECES AUTOS COMPARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. joao rodrigues - 31 rue des champs druets - 95240 - cormeilles en parisis - France
M. jerome satge - 3 rue conde - 95160 - montmorency - France
M. jerome satge - 3 rue conde - 95160 - montmorency - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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